Culture spiritueuse : Savez vous ce qu'est un Droit d'Accise ?

Le terme "accise" provient d'un impôt britannique, l'excise prélevé sur les boissons en 1650, lui-même dérivé du terme néerlandais accijns, un impôt sur la consommation. Aujourd'hui en France il s'agit surtout d'un impôt indirect perçu sur la consommation des alcools. Le consommateur final ignore bien souvent cette taxe discrète. Mais vous allez voir entre le droit d'accise (appelé aussi droit de consommation), la vignette de sécurité sociale, et la TVA l'Etat s'en mets plein les fouilles !

[ Spiritueux Magazine ] Quel volume d'alcool maximum puis-je transporter librement dans le coffre de ma voiture en France ?

Alors voilà, ce soir c'est la fête et vous avez chargé la Golf Plus de liquides alcoolisés divers et variés. Chargé à cul, le pot d'échappement fait des étincelles et c'est de toute beauté sur l'autoroute. La question à 100 000 $ : Si je me fais contrôler par la maréchaussée avec un tel chargement sans document d'accompagnement simplifié (DAS) est ce que ça passe ? ou est-ce-que les douanes volantes m'envoient direct au gniouf ? 

[ Spiritueux Magazine ] Droits d’accise 2024 - Pays de l'Union Européenne.

L'Etat français, ce n'est pas une surprise, à la main lourde en matière de taxes. Mais détrompez vous il y a pire en Europe de l'ouest en général et au coeur de l' Union Européenne en particulier. Contrairement aux préconisations d'harmonisation des droits d'accises, aucuns pays mis à part la Bulgarie ne respecte le taux "préconisé" par l'UE, avoisinant les 550€ par hectolitre d'alcool pur. Source :  EUROPEAN COMMISSION DIRECTORATE-GENERAL TAXATION AND CUSTOMS UNION Indirect Taxation and Tax administration Indirect taxes other than VAT.

FFDS 2016: les exportations de spiritueux progressent et les ventes nationales baissent.

Dans un contexte économique difficile, les producteurs et distributeurs de spiritueux ont toutefois réussi à maintenir leur position sur le marché français grâce à la montée en gamme de leurs produits. Aujourd’hui, la croissance de la filière s’appuie essentiellement sur l’activité à l’exportation. 

Le litre de pastis 20 centimes plus cher en 2013.

La nouvelle nous vient de rayon boisson. A priori, une hausse de fiscalité peut en cacher une autre. Parallèlement aux mesures subies par la bière et les boissons énergisantes, les vins, les spiritueux et le cidre ne seront pas épargnés en 2013.