jeudi 23 mars 2017

Culture spiritueuse : Savez vous ce qu'est un Droit d'Accise ?




Le terme "accise" provient d'un impôt britannique, l'excise prélevé sur les boissons en 1650, lui-même dérivé du terme néerlandais accijns, un impôt sur la consommation. Aujourd'hui en France il s'agit surtout d'un impôt indirect perçu sur la consommation des alcools. Le consommateur final ignore bien souvent cette taxe discrète. Mais vous allez voir entre le droit d'accise (appelé aussi droit de consommation), la vignette de sécurité sociale, et la TVA l'Etat s'en mets plein les fouilles !

L’accise est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les alcools consiste à prélever X euros par hectolitre d'alcool vendu. Les spiritueux représentent moins de 23% des ventes d’alcool en France et parradoxalement les spiritueux représentent environ 84% des taxes versées. Pas très équitable tout ça hein... 
Le combat contre cette situation inique est relayée par la Fédération Française des Spiritueux. Il y a autant d’alcool dans un verre de 4cl de whisky à 40%, un verre de 12 cl de vin à 12% ou un demi de 25cl de bière à 5%. Alors pourquoi taxer ces boissons différemment ?  
Pour info, les droits d’accise étaient fixés en 2014 à 1 719 € par Hectolitre d'Alcool Pur et la Cotisation Sécurité Sociale à 552 € par Hectolitre d’Alcool Pur. En 2012, les taxes représentaient environ 84% du prix de vente consommateur pour un spiritueux à 40% vol. vendu 13,00 €. Cela ne devrait pas baisser en 2015. Merci qui ? Merci l'Etat...

Cheers,

F.











Aucun commentaire:

Publier un commentaire