lundi 9 octobre 2017

Quel volume d'alcool maximum puis-je transporter dans le coffre de ma voiture en France ?



Alors voilà, ce soir c'est la fête et vous avez chargé la 306 de liquides alcoolisés divers et variés. Chargé à cul, le pot d'échappement fait des étincelles et c'est de toute beauté sur l'autoroute. La question à 100 000 $ : Si je me fais contrôler par la maréchaussée avec un tel chargement sans document d'accompagnement simplifié (DAS) est ce que ça passe ? 

"Vous pouvez transporter en France (et donc en UE) de l'alcool, dans la limite de vos besoins propres. Tout est dans cette phrase...


NIVEAU QUANTITATIF PAR PERSONNE



Les quantités d'alcool qui peuvent être transportées et/ou rapportées en France, à l'occasion d'un déplacement dans un pays de l'UE, supportent les accises dans l’État membre où ils sont achetés, dès lors qu’ils sont destinés à un usage personnel.

Vous êtes un particulier et vous souhaitez connaître les quantités d'alcool qui peuvent être transportées et rapportées en France, à l'occasion d'un déplacement dans un pays de l'Union européenne (UE) ?

Lorsque vous achetez des alcools et boissons alcoolisées en tant que particulier dans un autre Etat membre pour vos besoins propres et si vous les transportez vous-mêmes, vous payez les droits d’accises dans le pays d’achat, au taux en vigueur dans celui-ci.




Toutefois, les droits de consommation et les taxes sont exigibles en France, lorsqu’il apparaît qu’à la lumière de différents critères fixés par la réglementation communautaire (quantités notamment), votre achat revêt un caractère commercial (n’est pas pour un usage personnel). La qualification de ce point est arbitraire.

Ces quantités d’alcool, de vin ou de bières, qui sont appréciés par personne, sont repris dans le tableau ci-dessous, et constituent des niveaux indicatifs.




Attention : ces plafonds ne s'appliquent pas au retour dans les départements d'Outre-mer (Guadeloupe, Guyane française, Martinique, La Réunion et Mayotte) ou dans les Collectivités d'Outre-mer (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis et Futuna). Pour ces territoires, les franchises qui s'appliquent sont les mêmes que pour un retour d'un pays extérieur à l'Union européenne. Consultez la page dédiée aux Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités.

Cheers,

F.

SOURCE : Douanes Françaises.

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