Culture spiritueuse : Savez vous ce qu'est un Droit d'Accise ?

Le terme "accise" provient d'un impôt britannique, l'excise prélevé sur les boissons en 1650, lui-même dérivé du terme néerlandais accijns, un impôt sur la consommation. Aujourd'hui en France il s'agit surtout d'un impôt indirect perçu sur la consommation des alcools. Le consommateur final ignore bien souvent cette taxe discrète. Mais vous allez voir entre le droit d'accise (appelé aussi droit de consommation), la vignette de sécurité sociale, et la TVA l'Etat s'en mets plein les fouilles !

[ SPIRITUEUX MAGAZINE ] CSS-SS, l'obscurantisme, dans les tarifs des professionnels de spiritueux.

[TRANSPARENCE] Et mes droits, tu les aimes mes droits ? Et ma Css tu l'aimes ma Css ? Oui, ami bistrotier ou restaurateur ou caviste, ceux là même qui n'apparaissent pas obligatoirement sur le tarif au moment de la vente. Ou alors, ils s'affichent dans des termes totalement incompréhensibles par le profane. Ces chiffres que le vendeur ajoutera finalement en bas de ligne sur la facture en un montant total additionné invérifiable sauf si on reprend la catégorie fiscale de chaque produit (L666, L425, L440 etc.) un par un au prorata de la quantité d'alcool pur contenu dans chaque flacon. Éclairage !

[ Spiritueux Magazine ] Quel volume d'alcool maximum puis-je transporter librement dans le coffre de ma voiture en France ?

Alors voilà, ce soir c'est la fête et vous avez chargé la Golf Plus de liquides alcoolisés divers et variés. Chargé à cul, le pot d'échappement fait des étincelles et c'est de toute beauté sur l'autoroute. La question à 100 000 $ : Si je me fais contrôler par la maréchaussée avec un tel chargement sans document d'accompagnement simplifié (DAS) est ce que ça passe ? ou est-ce-que les douanes volantes m'envoient direct au gniouf ? 

[ DGFIP vs. DGDDI ] Accise sur les alcools et tabacs : les modes de paiement évoluent en 2024.

A compter du 1er janvier 2024, la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) sera en charge du recouvrement des accises sur les tabacs et les boissons alcooliques.

FFDS 2016: les exportations de spiritueux progressent et les ventes nationales baissent.

Dans un contexte économique difficile, les producteurs et distributeurs de spiritueux ont toutefois réussi à maintenir leur position sur le marché français grâce à la montée en gamme de leurs produits. Aujourd’hui, la croissance de la filière s’appuie essentiellement sur l’activité à l’exportation. 

Fable à la française, loi du 28 aout 1942 : la mistelle, le vin de liqueur et le vin doux naturel.

Après avoir lu pas mal de choses erronnées sur le sujet des VDN vs. VDL une bonne compilation s'impose. Mes pensées vont donc à Justinien. Abv, vin muté, vin viné, vin fortifié. Les terminologies s'entrechoquent. Souvent il ne s'agit que de synonymes. La richesse des argots ayant fait leurs chemin. Une bonne harmonisation du sens est en cours via l'OIV, mais les particularismes nationaux demeurent. Si certains mots n'engagent que le champ lexical, d'autres impliquent des différences fiscales bien réelles. C'est le cas en France entre les VDN et les VDL. Quelle est la différence entre un vin de liqueur, une mistelle, et un vin doux naturel messieurs les députés ? Vous avez 4 heures...