L'Etat français, ce n'est pas une surprise, à la main lourde en matière de taxes. Mais détrompez vous il y a pire en Europe de l'ouest en général et au coeur de l' Union Européenne en particulier. Contrairement aux préconisations d'harmonisation des droits d'accises, aucuns pays mis à part la Bulgarie ne respecte le taux "préconisé" par l'UE, avoisinant les 550€ par hectolitre d'alcool pur. Source : EUROPEAN COMMISSION DIRECTORATE-GENERAL TAXATION AND CUSTOMS UNION Indirect Taxation and Tax administration Indirect taxes other than VAT.
| MISE A JOUR 2023 | ||||
| ETAT MEMBRE | ACCISES €/ HLAP | |||
| 1 | ISLANDE | 9408 | ||
| 2 | NORVEGE | 8084 | ||
| 3 | SUEDE | 5000 | ||
| 5 | IRLANDE | 4257 | ||
| 6 | ROYAUME UNI | 3226 | ||
| 4 | FINLANDE | 4880 | ||
| 7 | BELGIQUE | 2992 | ||
| 9 | ESTONIE | 2508 | ||
| 10 | SUISSE | 2460 | ||
| 11 | FRANCE | 2381,47 | ||
| 13 | PAYS-BAS | 1686 | ||
| 14 | LETTONIE | 1670 | ||
| 15 | LITUANIE | 1665 | ||
| 16 | PORTUGAL | 1386 | ||
| 17 | MALTE | 1360 | ||
| 18 | POLOGNE | 1332 | ||
| 19 | SLOVÉNIE | 1320 | ||
| 20 | ALLEMAGNE | 1303 | ||
| 21 | AUTRICHE | 1200 | ||
| 22 | REPUBLIQUE TCH. | 1106 | ||
| 23 | SLOVAQUIE | 1080 | ||
| 24 | LUXEMBOURG | 1041 | ||
| 25 | ITALIE | 1035 | ||
| 26 | HONGRIE | 1032 | ||
| 27 | ESPAGNE | 958 | ||
| 28 | CHYPRE | 956 | ||
| 29 | ROUMANIE | 731 | ||
| 30 | CROATIE | 713 | ||
| 31 | BULGARIE | 562 | ||
TOP TROIS - DES PAYS QUI TAXES LE PLUS.
EN FRANCE - LA LOI DU KILO DE PLUME ET DU KILO DE PLOMB
1 - ISLANDE 9408€/HLAP
2 - NORVÈGE 8084€/HLAP
3 - FINLANDE 4785€/HLAP
TOP TROIS - DES PAYS QUI TAXES LE MOINS.
1 - BULGARIE 562€/HLAP
2 - CROATIE 707€/HLAP
3 - ROUMANIE 721€/HLAP
La question porte donc plutôt sur le grand déséquilibre de la taxation des différents alcools qui existe (encore) aujourd'hui en France. Pour combien de temps ? Messieurs les parlementaires : reconstruisez-moi cette vieille échelle boiteuse de la fiscalité des alcools en France. En 2019, il serait grand temps.
Une unité d'alcool légale c'est 10g d'alcool pur. Donc en alcool pur : 1 verre de vin de 10 cl à 12°= 1 verre de bière de 25 cl à 5° = 1 verre de spiritueux de 3 cl à 40°. Alors pourquoi ces différents liquides alcoolisés ne sont il pas taxés de façon équitable par rapport à la quantité d'alcool pur qu'ils contiennent ?
En l'occurence le rapport est de x55 entre la catégorie la moins taxée (le vin) et la catégorie la plus taxée (les spiritueux) à l'hectolitre d'alcool pur. On appelle cela une inégalité ou pire : de la discrimination fiscale.
Pour prendre conscience du déséquilibre il faut regarder les chiffres. Les spiritueux représentent 22,1% des volumes mis à la consommation en 2014. La logique voudrait donc qu'ils contribuent aux recettes fiscales à hauteur de 22,1%. Vous êtes d'accord ? Moi aussi. Et bien non les spiritueux représentent 73,2% des recettes fiscales en 2014 !
A contrario, les vins qui représentent 56,2% des volumes en 2014, ne représentent que 3,1% de recettes fiscales en 2014. La notion d'égalité à pris du plomb dans l'aile non ?
Alors pourquoi un tel déséquilibre ? Comme disait mon pote Jules César "L'histoire est écrite par les vainqueurs". Le vin a toujours eu une place prépondérante dans la civilisation judéo-chrétienne. Après tout n'est il pas le sang christ versé pour nous et la multitude en rémission des péchés ? lol.
Pour trouver la première trace avérée d'action anti-spiritueux mené par "lobby" embryonnaire du vin il faut remonter au lendemain de la crise du phylloxéra.
Vers 1870, le vignoble français est presque totalement anéanti par un petit hémiptère venu des Amériques (le Phylloxéra de la vigne, actuellement Daktulosphaira vitifoliae, est une espèce d'insectes hémiptères de la famille des Phylloxeridae). Cette crise sanitaire trouvera son salut par la mise en place systématique de porte greffe (racines) américains sur les greffons de vitis vinifera français.
Dans le contexte de l'époque le vin est une boisson alimentaire: c'est l'eau potable de l'époque. Le faible degré alcoolique des productions permets d'en consommer sans être trop grisé. D'autant plus que le vin est souvent "baptisé" (coupé à l'eau). Le vin (comme la bière) depuis l'Antiquité réponds à des problématiques sanitaires. L'accès à l'eau potable pour tous n'étant que très récente. Durant longtemps le vin est le seul liquide potable. Olivier de Serre relate dans "Theatre et Mesnage des Champs" l'obligation de produire suffisament de vin pour faire boire les gens d'un domaine à l'année. Pasteur recommande lui même le vin comme étant : le breuvage le plus sain(t) et le plus hygiénique qui soit.
La disparition du vignoble français (et européen) provoque une pénurie de vin. Les consommateurs s'orientent donc vers un autre type de boisson alcoolisée pour couper leur eau au quotidien : les spiritueux. C'est la grande épopée de l'absinthe et du rhum de la fin du XIXeme (c'est à cette époque que Marseille devient la ville du rhum). Cela au grand dam de l'industrie viti-vinicole qui voit le vent tourner et prends peur.
Pour protéger les intérêts communs de la filière vin un lobby hygiéniste se forme (la ligue de la tempérance, portée par la personne de Pasteur himself) et l'on attaque ces spiritueux que l'on accable des plus grands maux. L'absinthe rendrait fou, et ce serait la grande armoise (principale composante) qui en serait responsable. Résultat : le 16 mars 1915 l'Etat français interdit la fabrication de l'absinthe et des liqueurs similaires. 100 ans plus tard, l'absinthe est totalement réhabilitée... mais le lobby du vin (à en croire les chiffres de cette fiscalité discriminatoire en 2017) est toujours bien en place et la fiscalité toujours aussi inique.
L'ALCOOL VOILA L'ENNEMI
Depuis 1873, année de promulgation des « lois Théophile Roussel » réprimant l’ivresse publique, les représentants des ligues de tempérance réclament une action énergique du gouvernement en matière de lutte contre l’alcoolisme. En 1895, ils obtiennent de Raymond Poincaré, alors ministre de l’Instruction publique, qu’un enseignement sur les dangers de l’alcool « au point de vue de l’hygiène, de la morale, de l’économie sociale et politique » occupe une place officielle au programme, au même titre que le français et les mathématiques. Des médecins viennent sensibiliser les instituteurs et les normaliens, et introduisent dans les classes tout un matériel antialcoolique allant des affiches aux tableaux muraux en passant par les buvards, les bons points et les manuels de lecture courante.
Ce tableau mural, évoqué par Marcel Pagnol dans La Gloire de mon père, a été conçu par le docteur Galtier-Boissière. Fondé sur une pédagogie de la peur, il présente le même homme avant et après les ravages de l’alcoolisme. Il compare aussi les organes sains aux viscères abîmés par l’alcool, laissant supposer que l’« ivrogne » ne saurait guérir.
Tant qu’il est sobre, le personnage est correctement vêtu. Sa moustache est lissée, et ses cheveux soigneusement peignés ; ses entrailles comme son cerveau ont bel aspect. Devenu intempérant, l’homme se néglige. Il a laissé pousser sa barbe, et ses cheveux, plus rares, ne sont pas coiffés. Des rides profondes sillonnent son visage. Il ne porte plus de cravate, le col de sa chemise est ouvert. À l’intérieur c’est pire : l’estomac s’est ulcéré, une dégénérescence graisseuse a affecté le cœur et les reins, le buveur est victime d’une méningite.
Cependant, comme en témoigne cette planche, qui oppose également, sur les bords du cadre, bonnes « boissons naturelles » et mauvais « alcools industriels », pour les médecins de l’époque, tous les breuvages ne sont pas nocifs. Le vin, la bière, le cidre et le poiré, obtenus par fermentation, ne rendent malades ni l’humain ni la souris cobaye. En revanche, l’alcool de grain, de betterave ou de pomme de terre tue rapidement le buveur comme le rongeur.
Tant qu’il est sobre, le personnage est correctement vêtu. Sa moustache est lissée, et ses cheveux soigneusement peignés ; ses entrailles comme son cerveau ont bel aspect. Devenu intempérant, l’homme se néglige. Il a laissé pousser sa barbe, et ses cheveux, plus rares, ne sont pas coiffés. Des rides profondes sillonnent son visage. Il ne porte plus de cravate, le col de sa chemise est ouvert. À l’intérieur c’est pire : l’estomac s’est ulcéré, une dégénérescence graisseuse a affecté le cœur et les reins, le buveur est victime d’une méningite.
Cependant, comme en témoigne cette planche, qui oppose également, sur les bords du cadre, bonnes « boissons naturelles » et mauvais « alcools industriels », pour les médecins de l’époque, tous les breuvages ne sont pas nocifs. Le vin, la bière, le cidre et le poiré, obtenus par fermentation, ne rendent malades ni l’humain ni la souris cobaye. En revanche, l’alcool de grain, de betterave ou de pomme de terre tue rapidement le buveur comme le rongeur.
Cette distinction, infondée scientifiquement, entre boissons hygiéniques et alcools industriels perdurera durant encore un demi-siècle. Jusqu’aux années 1950, seules les boissons distillées sont déconseillées. Le corps médical français continue de croire, comme le docteur Galtier-Boissière, que les boissons fermentées sont hygiéniques et qu’on peut en encourager la consommation à raison d’un litre par jour. Le vin reste considéré comme un médicament et un reconstituant. Des buvards publicitaires, distribués dans les écoles, indiquent toujours qu’un litre de vin à 12 degrés équivaut à 850 grammes de lait, 370 grammes de pain, 585 grammes de viande ou cinq œufs.
Seuls quelques membres de ligues antialcooliques écrivent régulièrement dans la presse que « les buveurs de pinard sont aussi des alcooliques ».
Comme l’indique la présence de ce tableau dans les salles de classe, l’école est, durant la première moitié du XXe siècle, le principal lieu de prévention de l’alcoolisme. Sous la IIIe République, les responsables de l’Instruction publique sont convaincus que c’est en apprenant la sobriété et la tempérance à la jeunesse qu’ils réussiront à atteindre les parents pour modifier leur comportement.
Seuls quelques membres de ligues antialcooliques écrivent régulièrement dans la presse que « les buveurs de pinard sont aussi des alcooliques ».
Comme l’indique la présence de ce tableau dans les salles de classe, l’école est, durant la première moitié du XXe siècle, le principal lieu de prévention de l’alcoolisme. Sous la IIIe République, les responsables de l’Instruction publique sont convaincus que c’est en apprenant la sobriété et la tempérance à la jeunesse qu’ils réussiront à atteindre les parents pour modifier leur comportement.
LE CHANGEMENT C'EST MAINTENANT
Alors qui sera assez courage pour démonter cette échelle boiteuse de la fiscalité des alcool en France ? Les chiffres de cet article proviennent de la fédération française des spiritueux.
Cheers,
F.
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